Assurance des élèves
Plusieurs situations sont à distinguer selon qu’il s’agit d’une sortie régulière, d’une sortie occasionnelle ou d’une sortie avec nuitée(s) :
La souscription d’une assurance responsabilité civile et d’une assurance individuelle accidents corporels est exigée, conformément aux dispositions de la circulaire n°88-208 du 29 août 1988 (publiée au BOEN n°28 du 1er septembre 1988) lorsque la sortie scolaire revêt un caractère facultatif.
sorties scolaires régulières : La souscription d’une assurance n’est pas exigée.
sorties scolaires occasionnelles sans nuitée : – La participation est obligatoire quand les sorties se déroulent sur le temps scolaire ; elles sont, dans ce cas, gratuites. La souscription d’une assurance n’est pas exigée. – La participation est facultative lorsque les sorties incluent la totalité de la pause du déjeuner ou dépassent les horaires habituels de la classe. Dans ce cas, la souscription d’une assurance est exigée.
sorties scolaires avec nuitée(s) : La souscription d’une assurance est exigée.
Il appartient à l’enseignant de vérifier avant le départ que, pour tout enfant participant à une sortie scolaire facultative, une assurance a été souscrite.
L’enfant non assuré ne pourra pas participer à la sortie.
Assurance du maître
L’assurance des accompagnateurs n’est pas exigée mais fortement conseillée.
