Le SNUipp rappelle qu’il n’a pas signé le relevé de conclusion après avoir par deux fois consulté la profession : cette nouvelle organisation non seulement n’est pas de nature à réduire l’ensemble des difficultés, mais elle va à l’encontre des rapports sur le rythme scolaire que Xavier Darcos ne peut ignorer ayant été Inspecteur général de l’Éducation Nationale avant d’être ministre. Ce sont nécessairement les enfants en difficulté qui feront les frais d’une journée alourdie, stigmatisés dans leur difficulté et leur souffrance.
Sans compter la précipitation, la confusion de sa mise en place, la mise à mal du rôle des RASED etc…
Le SNuipp vous propose une première lecture des projets de circulaires.
Ces circulaires en application des deux décrets ont été envoyées aux inspecteurs d’académie, elles ne sont susceptibles d’être modifiées que très légèrement.
Les organisations syndicales seront reçues lundi 2 juin par l’Inspecteur d’Académie sur cette question
réunions entre les directeurs et les IEN mi juin
réunion du conseil d’école fin juin (avec conseil des maîtres au préalable).
L’enseignement scolaire hebdomadaire
Il peut se répartir sur quatre jours ou sur 9 demi-journées du lundi au vendredi. Sauf décision contraire prise dans les conditions prévues à l’article 10-1 du décret 90-788 modifié, les 24 heures d’enseignement sont organisées à raison de 6 heures par jour les lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Les élèves rencontrant des difficultés bénéficient, au-delà du temps d’enseignement obligatoire d’une aide personnalisée de 2 heures maximum par semaine selon des modalités définies par le projet d’école (par exemple, une demi-heure par jour, une heure deux jours par semaine, etc.).
Sur proposition du conseil d’école transmis par l’IEN et après avis de la commune, l’inspecteur d’académie-DSDEN peut modifier la répartition des 24 heures d’enseignement obligatoire dans la semaine, en les répartissant sur neuf demi-journées du lundi au vendredi.
Le conseil des maîtres propose à l’Inspecteur de l’Education nationale l’ensemble du dispositif d’aide personnalisée au sein de l’école, comprenant le repérage des difficultés des élèves, l’organisation hebdomadaire des aides personnalisées et les modalités d’évaluation de l’effet de ces aides en termes de progrès des élèves. L’inspecteur de l’Education nationale arrête ce dispositif pour l’année scolaire. Ce dispositif est ensuite inscrit dans le projet d’école selon les procédures en vigueur.
Pour ce travail, les enseignants s’appuient sur les programmes de l’Ecole primaire, références en matière de connaissances et de compétences à acquérir à chaque niveau, sur les évaluations nationales, références précises à des moments clé de la scolarité ainsi que sur les outils d’évaluation et de contrôle des résultats mis en œuvre dans chaque classe.
La possibilité d’horaires décalés et de travailler à deux enseignants en classe n’est mentionnée qu’à titre expérimental Concernant les services particuliers :
Un enseignant exerçant à l’année dans plusieurs écoles effectue dans le cadre de son service, le nombre d’heures d’aide personnalisée aux élèves correspondant aux quotités de temps partiel qu’il assure. Par exemple, s’il assure son service en complément de deux enseignants à mi-temps, il effectuera deux fois trente heures d’aide personnalisée aux élèves rencontrant des difficultés.
Les titulaires remplaçants ont les mêmes obligations de service que les autres enseignants du premier degré : vingt-quatre heures hebdomadaires d’enseignement plus cent-huit heures annuelles globalisées. Ces dernières sont utilisées en fonction des projets des écoles où s’effectuent les remplacements.
Un décompte régulier sous le contrôle de l’inspecteur de circonscription permettra de s’assurer de la réalisation des 108 heures annuelles
Le service des IMF reste à 18 heures / classe, 6 heures / IUFM et 2 heures de documentation. Ils n’assurent pas les 2 heures d’aide aux élèves, sauf en heures supplémentaires.
Les enseignants en RASED et en CLIS ne sont pas mentionnés.
Les directeurs d’école qui auront du travail en plus pour organiser et coordonner au sein de leur école les soixante heures d’aide personnalisée aux élèves, bénéficient d’une décharge horaire sur le service de soixante heures,(en clair, ils prennent moins les enfants en difficultés) une seule nouveauté : les directions d’école à 3 classes sont mentionnées et bénéficient de 10 heures de décharge de service pour l’année
Directeurs d’école de 3 et 4 classes : décharge de 10 heures de service
Directeurs d’école de 5 à 9 classes : décharge de 20 heures de service
Directeurs d’école de 10 à 13 classes : décharge de 30 heures de service
Directeurs d’école de plus de 13 classes : décharge de 60 heures de service
