Réunion le jeudi 15 janvier, préparatoire au CAEN du 30 janvier sur la répartition des postes du premier degré dans l’académie.
Projet de travail
Eléments soumis à la discussion

Budget de l’enseignement du 1er degré – Rentrée 2009

La dotation académique

Trois mesures déterminent la dotation de l’académie :

- la réaffectation de maîtres spécialisés,

- la réaffectation de maîtres en situations particulières

- la démographie.

- – Concernant les Rased

Dans le document préparatoire est annoncée une suppression de – 73 emplois (sur les – 3000 emplois au niveau national) au titre de la réaffectation dans les classes, de maîtres spécialisés précédemment affectés en RASED. Ce document est antérieur à l’annonce qu’il n’y aurait plus que 1500 postes de concernés.

DONC A SUIVRE

Départements Réaffectations R 09
Charente 14.5
Charente Maritime 26
Deux Sèvres 14.5 Vienne 18 Académie 73

- La réaffectation devant élèves de 500 enseignants actuellement en situation de mise à disposition (ou situation similaire). Pour l’académie de Poitiers, cela représente 13 emplois.3.5 dans la Vienne

Départements Réaffectations R 09
Charente 2.5
Charente Maritime 4.5
Deux Sèvres 2.5 Vienne 3.5 Académie 13 [1]

- Une dotation de 15 emplois a été allouée à l’académie au titre de l’évolution démographique, sur une dotation nationale de 500 (métropole + DOM).

Critères académiques

- Evolution des effectifs

- Evolution du P/E (Poste/Elève)

Le P/E n’est pas un taux d’encadrement stricto sensu, mais un ratio qui intègre au nombre de postes devant les classes, les emplois consacrés au remplacement et à la formation, les décharges des directeurs et les emplois de conseillers pédagogiques. [2]

Méthode académique en trois temps :

- 1 – prévoir le financement selon les structures, c’est-à-dire le nombre de classes devant être ouvertes à la rentrée 2009. Il a été déterminé en fonction des classes ouvertes en 2008/2009 et d’une évolution prévue compte tenu de la démographie

Pour la Vienne ce serait 19.

- 2 – décompter les emplois qui ne sont pas implantés directement
dans les classes et correspondent à des fonctions spécifiques, tel le remplacement, les décharges de direction, les fonctions de conseillers pédagogique, etc.

Total des postes Vienne Charente Charente-Maritime Deux-Sèvres
1069.70 276.5 200.7 373.9 218.6
Remplacement et Formation 151 128 218 126
Décharges direction 38 24.5 57.25 29.5
Conseillers pédagogiques 22 19 26 22
Congés de formation 2.5 3.7 2.1 2.5
Postes en IME, CMPP … 46 13 48.42 22.5
Postes adaptés 12.0 17.5 12 12
Décharges ministérielles 5 7 2 4.5

- 3 – permet de dégager des orientations plus qualitatives

En effet, après le décompte des classes à ouvrir impérativement, calé sur la structure du tissu scolaire de chaque département, et le décompte des fonctions « d’accompagnement », il est possible de prévoir des emplois pour les éléments plus qualitatifs à prendre en compte dans le cadre des politiques départementales. [3]

— Le nombre de ces emplois s’établit de la manière suivante :

— –Plafond d’emplois : 7863,50

— –Plafond d’emplois structures : – 6201,00

— –Plafond d’emplois accompagnement : – 1069,70

— –Reste : 592,80

16 : Poids des écoles : 24.21%
Poids des élèves : 19.90%

17 : Poids des écoles : 33.15%
Poids des élèves : 35.44%

79 : Poids des écoles : 19.65%
Poids des élèves : 20.29%

86 : Poids des écoles : 22.99%
Poids des élèves : 24.37%

- l’écart entre les prévisions d’effectifs et les effectifs constatés à la rentrée 2008

Départements Effectif Prévu R 08 Constat Effectif R 08 Ecart effectifs constatés/prévus
Charente 29 133 29 112 – 21
Charente Maritime 51 097 51 426 – 309
Deux Sèvres 29 967 29 548 – 419
Vienne 35 446 35 102 – 344
Académie 145 663 145 188 – 475

- Indicateurs sociaux

Départements Taux de pauvreté 2004 [4] Chômage 2007 [5] 2007 défavorisés
en % [6].
Charente 13.1 7.9 47.28
Charente Maritime 13 8.2 39.74
Deux Sèvres 11.7 5.3 45.32
Vienne 11.6 6.3 42.27
Académie 12.4 7 47

Synthèse

Départements Rappel Dotation R 08 Total Dotation R 09 Variation de la dotation Postes R 09
Charente 1601 1589 – 12
Charente Maritime 2778 2755.5 – 22.5
Deux Sèvres 1621 1598.5 – 22.5
Vienne 1933 1920.5 – 12.5
Académie 7933 7863.5 – 69.5
Provision Acad 1.5 – 1.5 [7]
Plafonds d’emploi 7934.5 7863.5 – 71

– 71 emplois dans l’académie

Le jeudi 15 janvier au soir (réunion à 16h30), nous vous transmettrons ce qui sera soumis au CAEN (Conseil Académique de l’Education Nationale) qui arrêtera la répartition des postes par département enfin la suppression !

[1] la question des associations complémentaires et de la suppression des détachements n’est pas évoquée

[2] dans le texte

[3] dans le texte

[4] Part dans la population des personnes dont le niveau de vie (par unité de
consommation) est inférieur au seuil de pauvreté. Source : INSEE RDL 2004

[5] Taux de chômage trimestriel localisés et au sens du BIT en fin d’année. Source
INSEE.

[6] Source bilan de rentrée 2007 du MEN

[7] provision pour surcoût de temps partiels.

Certainement de quoi remplir les rues poitevines et autres le 17 janvier !