La circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 abroge la circulaire 2011-090 du 7 juillet 2011.
Voici les textes sur :
Taux d’encadrement pour les activités organisées dans le cadre d’une sortie scolaire occasionnelle
Conditions d’enseignement de la natation
- encadrement_des_activites_physiques_et_sportives
