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Deux circulaires régissant l’encadrement des activités physiques et sportives sont parues dernièrement :
La 2017-127 du 6 août 2017, traite spécifiquement de l’enseignement de la natation elle abroge la circulaire du 7/07/2011 sur la question.
La 2017-116 du 6 octobre 2017 (n°2017-116) concerne plus largement « L’encadrement des activités physiques et sportives ». Elle n’abroge pas la dernière circulaire sur le sujet (Circulaire 1999-136 du 21-09-1999) qui traitait de l’ensemble des sorties scolaires (sportives, culturelles, artistiques, patrimoniales, historiques, scientifiques,…).
Dans ces conditions, les entrées sont différentes. Celle de 1999 décline ces obligations par une typologie de « sorties » (régulières, occasionnelles sans nuitée, avec nuitée-s) avec un éclairage spécifique sur les activités physiques et sportives (tableaux 2 et 3). Celle d’octobre 2017 développe une entrée par la typologie des activités physiques et sportives (régulières, occasionnelles ou nécessitant un encadrement renforcé). Il semble bien qu’il y ait eu précipitation dans cette parution et que les rédacteurs de ce dernier texte aient à la fois voulu calquer celle-ci sur l’architecture de la circulaire de 1999 sans intégrer que cette dernière couvrait un champ bien plus large que les seules APS.
Au final, peu de changements, mais la coexistence de ces deux textes pose, dans plusieurs cas, la question de leur hiérarchie et de leur champ d’application.
Ainsi et pour exemples :
à quoi fait référence la catégorie « APS dans le cadre de sorties occasionnelles » ? Concernant la « carte professionnelle », le contrôle de la validité ne dit rien de la spécialité, ni du diplôme requis pour telle ou telle activité…
La circulaire de 1999 indique une dérogation pour le cyclisme sur route : « En dérogation aux taux fixés par le tableau ci-dessus, le taux minimum d’encadrement renforcé pour le cyclisme sur route est le suivant : jusqu’à 12 élèves, le maître de la classe, plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant et, au-delà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves. » elle n’est pas rappeler dans la circulaire d’octobre 2017, est-elle maintenue ?
Autant de questions qui font l’objet d’une interpellation du SNUipp-FSU auprès du ministère. Sur ce dossier le SNUipp-FSU travaille étroitement avec le SNEP-FSU. Un groupe de travail est convoqué le 20 décembre 2017.
Le tableau ci-dessous a pour objet de mettre en évidence les évolutions entre les différentes circulaires. Ces différences sont mises en évidence en bleu gras souligné.
- comparaison circulaire APS
