Etaient présent-es : M. Barthélémy (IA-DASEN 86), M. Monlun (Secrétaire Général – SG ), M. Artaud (IENA), DPE5 (Mme Bouyat, Mme Guinot), 6 IEN (ASH, Montmorillon, Poitiers Est, Poitiers Nord, Poitiers Ouest, Poitiers Sud), 6 FSU-SNUipp, 2 Unsa, 2 FO
Note d’ambiance : ce fut la 1ère CAPD de l’année. Le sujet principal de cette CAPD était le recours effectué par des collègues dans le cadre de leurs entretiens de carrière, dispositif incohérent et illogique qui a été dénoncé dans cette instance. La FSU-SNUipp 86 en a profité pour porter un grand nombre de sujets et de questions diverses pour faire avancer des dossiers dans l’intérêt de l’ensemble de la profession.
Sommaire
Retrouvez la déclaration liminaire de la FSU-SNUipp 86 complète à la fin de ce compte rendu (lien).
La FSU-SNUipp 86 a porté notamment dans sa déclaration liminaire :
- son dépôt de l’alerte sociale pour dénoncer les conditions de travail actuelles des PE et des AESH (lien)
- les 1709 suppressions de poste dans le 1er degré prévues par le gouvernement pour la rentrée 2024 – article
- le préavis de grève déposé qui court jusqu’au 31 mars – contactez-nous pour vous en saisir !
- les annonces de Attal sur le “choc des savoirs”… lien
- les demandes légitimes de recours sur leurs entretiens de carrière des collègues
- les problèmes de paye en ce début d’année
Une déclaration liminaire commune FSU-SNUipp, Se-Unsa et Snudi-Fo a également été effectuée concernant les enveloppes de frais des déplacements Rased à la demande de leurs associations professionnelles. (lien)
Réaction de l’IA
L’IA a dit être en connaissance des différents éléments portés par les organisations syndicales mais n’en fait pas la même analyse. Mais qu’il ne donnerait pas de réponses aujourd’hui.
Concernant la problématique des frais de déplacement RASED, M. Monlun indique que depuis 4 ans, l’enveloppe des déplacements avait augmenté de 11%…
Recours sur entretien de carrière
Principes de l’entretien de carrière
Des entretiens de carrière ont lieu aux échelons 6, 8 et 9 par le-la supérieur-e hiérarchique, l’IEN donc dans le 1er degré. Pour savoir si vous devez être concerné-e par un entretien de carrière cette année, vous pouvez retrouver l’information sur ce lien.
Cet entretien donne lieu à une grille de 11 items avec pour chacun un avis (« à consolider », « satisfaisant », « très satisfaisant »,« excellent ») + avis littéral. L’IA-Dasen donne ensuite une appréciation finale : « à consolider », « satisfaisant », « très satisfaisant »,« excellent ». Cette appréciation finale est regardée lors de l’avancement des collègues aux échelons 7, 9 ou passage à la hors classe.
La FSU-SNUipp continue de revendiquer un avancement à une véritable cadence unique comme d’autres corps de la Fonction publique. Pour cela, elle demande la transformation de la classe exceptionnelle en échelons de la hors classe accessibles à toutes et tous dont l’échelon terminal sera porté à l’indice 1000. La FSU-SNUipp estime qu’en aucun cas, les avis de l’IEN et de l’IA-Dasen doivent être déterminants pour un changement de grade ou d’échelon. L’expérience professionnelle mesurée par l’ancienneté doit prioritairement être prise en compte.
Possibilité de révision de son appréciation
Il est possible de demander la révision de son appréciation finale de la valeur professionnelle en présentant un recours gracieux dans un délai de 30 jours suivant la notification de l’appréciation. En cas de réponse défavorable ou de non-réponse de l’IA-DASEN dans les 30 jours, le ou la collègue peut alors saisir la CAPD dans un délai de 30 jours. La FSU-SNUipp 86 vous accompagne dans cette démarche. Retrouvez notre article sur ce lien et contactez-nous.
Demandes de révisions présentées lors de cette CAPD
7 collègues ont saisi la CAPD pour demander la révision de l’appréciation finale de leur rendez-vous de carrière 2022-2023. 5 collègues ont été accompagné-es dans cette démarche par la FSU-SNUipp 86.
L’IA a indiqué que :
- pour l’entretien de carrière à l’échelon 8 : 66 collègues concerné-es, 3 ont fait un recours. L’IA indique que pour obtenir un avis final “excellent”, il fallait avoir au minimum 8 items “excellent” cette année .
- pour l’entretien de carrière à l’échelon 9 : 79 collègues concerné-es, 4 ont fait un recours. Cette fois, il fallait les 11 items “excellent” pour obtenir un avis final “excellent” cette année… ce qui représente 23 collègues
La FSU-SNUipp 86 a fait remonter l’incompréhension des collègues de ne pas avoir obtenu un avis à la hauteur de la qualité de leur rendez-vous de carrière. En effet, des collègues ayant majoritairement des items “excellent” et un bilan de l’IEN valorisant leur engagement et progression professionnels sont pourtant resté-es avec l’avis “très satisfaisant”. Les collègues qui par ailleurs sont des professionnels de l’évaluation, ne peuvent pas comprendre ce système qui n’est pas respectueux de la valeur intrinsèque de leur pratique individuelle. Pour la FSU-SNUipp 86, l’argument sur la “valeur comparée” n’a pas de sens. Les collègues “comparées” occupent des fonctions bien différentes : adjoint-e, direction, Rased, remplaçant-e, conseiller-ère péda, ASH, Upe2a, en détachement… voire dans des pays différents, pour les collègues en détachement.
Grâce à l’intervention de la FSU-SNUipp 86, l’IA-Dasen a décidé de modifier 3 appréciations finales “très satisfaisant” en appréciation “excellent” .
Informations diverses
Démarches en cours
Retrouvez toutes les démarches en cours avec les notes de services de l’administration sur notre article : https://snuipp86.fr/index.php/2023/12/01/2023-24-demarches-administratives-en-cours/
- Permutations : changement de département pour les titulaires –
- Forfait mobilités durables
- Dispositifs santé : allègement de service, PACD, PALD
- PES : changement de département intra académique pour la rentrée scolaire 2024
- CAPPEI : départ en formation 2024/25
- Disponibilité 2024/25
- Rupture conventionnelle 2024
- Demande d’admission à la retraite année 2024
- Indemnité Forfaitaire de changement de Résidence en métropole (IFCR)
Carte scolaire
Les opérations de la prochaine carte scolaire de la Vienne auront lieu dès la rentrée des vacances de février :
- groupe de travail 15 février
- Comité Social d’administration (CSA 86) le 5 mars
- Conseil départemental de l’Education Nationale (CDEN 86) le 14 mars
Faites remonter vos enquêtes effectifs à vos élu-es de la FSU-SNUipp 86 : lien vers l’enquête
Retraite progressive
L’administration indique que pour le moment, il n’y a pas de consigne pour la mise en œuvre.
Retrouvez notre article sur les retraites progressives sur cet article.
Pour bénéficier du dispositif de retraite progressive, il faut exercer à temps partiel, soumis à la décision de l’IA. L’IA a précisé que vu les conditions difficiles de remplacement, il continue à s’interroger sur la politique qu’il mènera dans l’attribution des temps partiels pour l’année 2024/25, et donc des potentiels refus. La FSU-SNUipp 86 accompagnera, aidera et défendra l’ensemble des collègues dans leurs démarches de demandes de temps partiel.
Questions diverses de la FSU-SNUipp 86
Congé formation professionnelle (CFP)
La FSU-SNUipp 86 a interrogé l’administration car la note de service pour les PE n’est toujours pas parue, contrairement à celle pour les collègues Psy et du 2nd degré.
L’administration indique que cela devrait paraître aujourd’hui. Ce fut le cas : https://www.intra.ac-poitiers.fr/mes-rubriques/note-de-service-conges-de-formation-professionnelle-des-enseignants-du-premier-degre-public-de-la-vienne-2024-2025-327003.kjsp?RH=1192696847494
Concernant les critères prioritaires pour un départ en formation, la FSU-SNUipp 86 a demandé si ceux-ci allaient évoluer (formation déjà entamée, préparation à un concours, intérêt du service…)
Le secrétaire général a indiqué que les critères prioritaires resteraient identiques en précisant que le critère concours dépendrait du concours passé :
- continuité du parcours
- renouvellement de la demande
- intérêt du service
Concernant les demandes réitérées, l’obtention du CFP est conditionnée aux critères 1, 2 et 3.
CAPPEI
La FSU-SNUipp 86 a demandé le nombre de départs en formation CAPPEI 2024/25 et quels étaient les modules d’approfondissements prioritaires pour l’inspection (Coordonner une Ulis, enseigner en UE – Travailler en Rased en aide à dominante pédagogique – Enseigner en Segpa ou Erea, enseigner en milieu pénitentiaire ou en centre éducatif fermé (CEF) – Travailler en Rased en aide à dominante relationnelle) ?
L’inspectrice “école inclusive” a précisé que l’arbitrage académique n’est pas fait mais que les parcours ouverts seraient sûrement prioritaires pour couvrir les besoins en ULIS et SEGPA, tout en déplorant le manque de candidat-es aux postes de RASED excentrés de Poitiers et de Châtellerault.
La FSU SNUipp 86 fait remonter la problématique de la formation sur temps ou hors temps de classe. Les collègues ne s’engagent pas par manque d’information.
La FSU-SNUipp 86 a dénoncé la baisse de départs en formation CAPPEI ces dernières années et incite l’ensemble de la profession à écrire et à revendiquer en équipe plus de personnels spécialisés dans nos écoles, et donc plus de départs en formation – lien vers le courrier
Formateurs-trices
Indemnités Tutorat
La FSU-SNUipp 86 a demandé quelles indemnités étaient prévues pour l’accueil des stagiaires de la formation Parcoursup PPPE préprofessionnalisation. En effet, si la prime de tutorat est de 150 € pour un M1 et de 300€ pour un M2 (Meef), rien n’est indiqué pour ces étudiants pré-master.
L’IEN Adjoint au Dasen a répondu qu’il n’y avait pas de prime de prévue et précisé que les stagiaires ne réalisent que des stages d’observation (sans pratique accompagnée, ni stage filé). Néanmoins, il inique que l’administration a fait remonter cette demande de prime de tutorat à l’inspection générale.
La FSU-SNUipp 86 a demandé si les tuteur-tutrices concernées pouvaient bénéficier de primes existantes au sein de l’académie pour celles et ceux qui ont des missions de formateur académique.
Postes PEMF
Un groupe de travail sur l’implantation des postes PEMF est prévu début février selon l’IENA.
Démarches de remboursement des OM des PEMF et des CPC/CPD
La FSU-SNUipp 86 a fait remonter le besoin de simplification des démarches de remboursement des OM.
M. Moulun précise que la procédure a été simplifiée puisque les collègues peuvent maintenant déposer leurs pièces justificatives lors de leur demande dématérialisée sur l’onglet “prise en charge des frais de mission”.
La FSU SNUipp 86 ajoute que, bien que la procédure soit informatisée, c’est bien le process en amont qui est extrêmement lourd. L’administration n’a pas de réponse à fournir…
PES
Reclassement
Le décret qui régit les modalités de reclassement pour les personnels relevant du Ministère de l’Education Nationale a été modifié cet été.
Le reclassement permet de prendre en compte les années d’activité professionnelle accomplies avant d’accéder au corps des professeur-es des écoles pour déterminer un échelon (qui détermine la rémunération) et donc un indice de départ plus favorable dès l’année de stage.
L’administration indique 33 demandes ont été effectuées, 29 ont été traités et 4 restent en cours de traitement.
Nous pouvons aider à contrôler votre reclassement. Pour toute question, contactez la FSU-SNUipp 86 : snu86@snuipp.fr
Frais de déplacement des PES
L’administration indique qu’1 seule demande a été faite pour bénéficier des indemnités du décret 2006 au lieu de l’IFF.
Pour la FSU-SNUipp, des PES entendent toujours les réponses de l’administration pour effectuer leurs démarches.
Bilan de compétences et RQTH
Les agent-es de la fonction publique reconnu-es travailleur-euses handicapé-es peuvent demander à leur administration la prise en charge financière de la prestation de bilan de compétences. Actuellement, ce n’est pas le cas pour nos collègues dans cette situation.
Mr Monlun indique qu’il n’y a pas d’enveloppe car c’est une gestion académique et qu’ils attendent la mise en place d’une convention avec le FIPHFP. En effet, une aide du FIPHFP, dans la limite de 2 000€, pour financer leur bilan de compétences., peut être mise en place pour ces collègues.
Régulation salariale
M. Monlun a précisé que 1234 collègues avaient bénéficié de la prime PEPA en octobre pour celles et ceux qui avaient un revenu mensuel brut inférieur 3250€.
La FSU-SNUipp 86 a aussi alerté l’administration sur des problèmes de régularisation salariale :
- journée de grève prélevée alors que les collègues n’étaient pas en grève
- prélèvement jusqu’à 4 jours de grève dans le mois alors que le rectorat s’était engagé à se limiter à 2
- indemnités non versées à des conseiller-ères pédagogiques
- indemnités REP+ toujours non versées
- indemnités direction retirées à plusieurs collègues sans raison ( occasionnant pour l’un d’entre eux près de 1100€ pris sur son salaire)
- erreur de quotité d’exercice et répercussion sur la paye…
La FSU SNUipp 86 a déploré l’absence d’information aux collègues avant régularisation sur leur paie.
La FSU SNUipp 86 a demandé la mise en place d’un échéancier pour les prélèvements.
L’administration répond qu’il n’y a pas de possibilités d’échelonnement car cela est géré par la trésorerie générale et non par le service des gestionnaires.
Déclaration liminaire de la FSU-SNUipp 86
Monsieur l’Inspecteur d’Académie,
Mesdames et Messieurs les membres de cette CAPD,
Notre école va mal, et avec elle, c’est l’ensemble des personnels qui se retrouve impactés. École inclusive en manque de moyens, dégradation des conditions de travail, manque de personnels, injonctions ministérielles, vétusté du bâti scolaire … les signalements inscrits dans les RSST explosent sans que l’institution n’apporte de réponse à la hauteur des difficultés rencontrées par les élèves comme par les personnels.
La FSU-SNUipp 86 a déposé ce 28 novembre, comme dans tous les autres départements français, une alerte sociale pour dénoncer les conditions de travail dégradées des personnels de l’éducation nationale qui travaillent dans le 1er degré ! Suite à la négociation préalable, et dans un contexte de suppression de 1709 postes à la rentrée 2024, la FSU-SNUipp 86 a déposé un préavis de grève qui court jusqu’au 31 mars pour que les collègues puissent s’emparer de cet outil pour dénoncer et revendiquer les moyens nécessaires pour faire réussir l’ensemble de nos élèves.
Ce ne sont malheureusement pas les annonces de notre ministre la semaine dernière qui vont permettre une quelconque amélioration. Les personnels attendaient des réponses sur le manque de moyens pour une école de l’inclusion et de la réussite pour toutes et tous. Une école ambitieuse pour les élèves et respectueuse des personnels en leur permettant d’exercer dans des conditions sereines, avec des salaires à la hauteur et des droits effectifs… Au lieu de cela, nous avons eu des manuels estampillés par le Ministère imposant une méthode unique de mathématiques, la mise en avant du redoublement… ce gouvernement est vraiment déconnecté de la réalité du terrain, et la FSU-SNUipp continuera à le combattre sur ces projets qui vont à l’encontre des besoins des élèves.
Concernant l’ordre du jour de cette CAPD qui traitera des recours effectués par des collègues suite aux avis donnés lors des entretiens de carrière, la FSU-SNUipp 86 continue de faire remonter l’incompréhension et le refus de ce système par les enseignant-es. Ces professionnel-les de l’évaluation s’indignent de la reconnaissance de leur valeur professionnelle “comparée”. Pour la FSU-SNUipp 86, l’argument sur la “valeur comparée” n’a pas de sens entre l’ensemble des collègues qui occupent parfois des fonctions bien différentes : adjoint-e, direction, Rased, remplaçant-e, conseiller-ère péda, ASH, Upe2a, en détachement…voire qui n’exercent pas dans le même pays comme nous allons le voir aujourd’hui. La FSU-SNUipp continue de revendiquer un avancement à une véritable cadence unique comme d’autres corps de la Fonction publique.
A travers cet ordre du jour, ce sont les questions salariales et celles de la reconnaissance de la valeur professionnelle qui sont posées, 2 sujets qui cristallisent beaucoup de tension dans notre profession. Et cela est d’autant plus exacerbé en ce début d’année avec les multiples erreurs qui jalonnent les fiches de paye de collègues et que nous avons posées en questions diverses !
Déclaration intersyndicale : enveloppe Rased
Monsieur le DASEN,
Mesdames et Messieurs les membres de la CAPD,
Nos organisations syndicales sont alertées par les personnels des RASED (Association des enseignants ADP de la Vienne, Association des enseignants ADR de la Vienne, Association des Psychologues de l’Education Nationale de la Vienne), et nous sommes très inquiets sur le financement des frais de déplacements de ces collègues pour accomplir leurs missions.
Les enveloppes allouées par le Rectorat ne permettent plus aux membres des RASED, particulièrement ceux en zones rurales et péri urbaines de couvrir tout le territoire. La réponse qui leur est faite de ne plus rayonner sur le secteur de leurs antennes, et de rester dans leur école de rattachement n’est pas entendable, Cette réponse discrédite les missions et l’engagement de ces collègues, et pénalise les élèves en grandes difficultés scolaires ainsi que l’ensemble des collègues en classe.
Il devient difficile pour les personnels des RASED de participer aux pôles ressources de circonscription puisque même ces déplacements-là ne sont plus missionnés par les IEN. Ils doivent désormais être pris en compte dans leur enveloppe de fonctionnement, déjà très nettement insuffisante.
Ainsi, nos collègues des RASED ne sont plus en mesure d’assister à ces temps d’échanges et de réflexion qui leur permettaient d’assurer leur rôle de personne ressource.
Au nom de nos 3 organisations syndicales, nous demandons le remboursement intégral des frais de déplacement des personnels RASED. Ces enseignants spécialisés permettent d’évaluer finement au cas par cas avec l’enseignant de la classe les types d’intervention à mettre en œuvre dans l’école : en classe, par petits groupes, individuellement. Chaque situation nécessite donc une analyse et une prise en charge adaptée que les membres du RASED peuvent apporter par une présence régulière et continue auprès des élèves et des équipes. A l’heure où le ministre parle d’une baisse du niveau scolaire, il est urgent de donner les moyens aux maîtres spécialisés et aux psychologues d’exercer leurs missions sur l’intégralité du territoire.
pour la FSU-SNUipp 86, Valérie Audoux, Pauline Ballu, Sophie Bordes, Julie Coussay, Frédérique Delage, Matthieu Menaut
